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Promoteurs, Marchands de Biens, Aménageurs Lotisseurs

Garanties Techniques

Une offre couvrant l’ensemble des garanties techniques

  • pour les Opérateurs Immobiliers
    • Responsabilité Civile Décennale (RCD)
    • Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro)
    • Responsabilité Civile d’Exploitation (RCE)
    • Tous Risques Chantier (TRC)
    • Protection Juridique (PJ)
    • Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux (RCMS)
  • les Maîtres d’Ouvrage
    • Dommages-Ouvrage (DO)
    • Constructeur Non Réalisateur (CNR)
    • Responsabilité Civile Décennale du Maître d’Ouvrage (RCMO)

Et comportant de nombreux atouts :

  • Un seul et même contrat pour couvrir si nécessaire les trois activités Promotion – Lotissement – Marchands de Biens
  • Aucune limitation du montant des travaux par opération
  • 2 formules d’assurance possibles
    • Annuelle avec déclaration de CA en fin d’année
    • Temporaire pour une seule opération
Garanties Financières

Une large gamme de Garanties Financières couvrant les différents stades d’une opération de construction :

  • Garantie Caution d’Indemnité d’Immobilisation (CII)
  • Garantie Permis de Construire (GPC)
  • Garantie Financière d’Achèvement (GFA)
  • Garantie de Revente
En résumé

Des garanties qui permettent de respecter parfaitement les obligations légales, et des options à la carte pour renforcer sa protection de façon optimale.

N’hésitez-pas à nous contacter

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